Pisteur est un service édité par :
Le site pisteur.tech est hébergé par :
L'ensemble des éléments constituant le site pisteur.tech (textes, graphismes, logiciels, base de données, algorithmes, logo, marque "Pisteur") sont la propriété exclusive de CEELAB SAS et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle français et international.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée de tout ou partie de ces éléments est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
La base de données Pisteur est protégée par le droit sui generis des bases de données (articles L.341-1 et suivants du CPI). CEELAB SAS en est le producteur au sens de la loi. Toute extraction ou réutilisation non autorisée est interdite.
Les données bâtiment intégrées dans Pisteur proviennent de sources officielles françaises (BDNB, Cadastre, ENEDIS, GRDF, SIRENE, etc.) sous licences open data (Etalab, Licence Ouverte v2.0). Leur agrégation, normalisation et enrichissement constituent une création originale de CEELAB SAS.
CEELAB SAS s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur pisteur.tech et dans le service Pisteur, sans pouvoir garantir leur exhaustivité ou leur parfaite actualisation. CEELAB SAS ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du service.
Les données de contact (emails, téléphones) issues de l'enrichissement dépendent de la disponibilité des informations sur le web et dans les bases tierces utilisées. CEELAB SAS ne garantit pas leur exactitude à 100 %.
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous pouvez exercer vos droits à l'adresse : [email protected].
Le site utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Paris seront seuls compétents.